Mentions Légales


1. Présentation de l’association
L’A.C.O.MA.R est une association d’officiers mariniers et de marins réservistes de la Marine fondée en 1932. Elle est régie par la loi de 1901, agréée par le Ministre de la Défense et sous convention avec la Marine Nationale.
Le Président d’Honneur est Monsieur le Chef d’État-Major de la Marine.
L’union nationale est dirigée par Pascal GOSCINIAK.


2. Coordonnées
ACOMAR
16 bis avenue Prieur de la Côte d’Or
CS 40300
94114 ARCUEIL Cedex
Tél. : +33 (0) 171 360 417
Fax : +33 (0) 179 864 248
E-mail : acomar.association@sfr.fr


3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Pascal GOSCINIAK, en qualité de Président de l’association ACOMAR.


4. Propriété intellectuelle
Le site contient des photographies, notamment une représentation du port de Montrouge. Ces éléments sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.


5. Traitement des données nominatives
Les données collectées sur ce site sont traitées conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de mai 2018.
• Base juridique du traitement : Le traitement des données repose sur le consentement de l’utilisateur ou le respect d’une obligation réglementaire.
• Finalité des données collectées : La collecte des adresses électroniques permet l’envoi d’informations aux adhérents et personnes inscrites aux listes de diffusion.
• Caractère obligatoire ou facultatif : La fourniture de l’adresse électronique est facultative, mais l’absence de celle-ci empêchera l’envoi d’informations.
• Durée de conservation : Les données sont conservées tant que l’utilisateur est inscrit aux listes de diffusion, avec une suppression possible sur demande.
• Droits des utilisateurs : Conformément au RGPD, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, d’effacement, de rectification, ainsi qu’un droit à la portabilité des données.
Toute demande d’exercice de ces droits peut être adressée à l’association via les coordonnées mentionnées ci-dessus.


6. Cookies
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7. Administration du site
Marion NIERFEIX, société EMYSPHERE
15 Petite Rue Breitung
67590 Schweighouse Sur Moder
E-mail : contact@e-mysphere.fr


8. Droit d’auteur – Copyright
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